RÈGLEMENT INTÉRIEUR CNVA Approuvé le 11 avril 2016 I. OBJET DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR Le règlement intérieur a pour objet de décrire les règles de fonctionnement de notre association. Il complète les Statuts et peut en préciser quelques points. Sa rédaction et ses modifications relèvent de la compétence du comité.

II. FONCTIONNEMENT DE L'ASSOCIATION Pour rendre de bons services à ses adhérents, l’association se doit d’édicter des règles les plus claires possibles. Elle doit aussi assumer des choix et faire en sorte qu’ils soient respectés. En contrepartie, elle demande à chaque adhérent de faciliter la bonne gestion du club tout en lui donnant l’occasion d’exprimer son point de vue.

1. Comportement Les membres du club sont tenus de respecter les règles élémentaires de civilité : amabilité, propreté, respect des personnes et des biens. C'est la traduction élémentaire de l'affectio societatis qui réunit les membres d'une même association.

2. Cotisations Conformément à l'article 9 des statuts, le Comité fixe le montant des cotisations. Les demandes de cotisation sont envoyées à tous les membres connus au 31/12 de l’année précédente. Chaque membre est tenu d’acquitter sa cotisation au cours du mois suivant la réception de son appel, ces cotisations représentant une part très importante des ressources du Club au début de l'année civile. Le secrétariat du club sera chargé de relancer les adhérents qui n’auraient pas respecté cette règle. A défaut de régularisation rapide après relance, les personnes concernées sont susceptibles d'être exclues de l'association.

3. Remboursement des frais de déplacement et abandon de frais des bénévoles. Le club est habilité à fournir un avoir fiscal en contrepartie de la renonciation de frais par ses bénévoles. Conformément la législation fiscale, ces frais doivent : Avoir été engagés strictement en vue de la réalisation de l’objet social du CNVA, au sens de l’article 200 du Code Général des Impôts Etre dûment justifiés La renonciation de frais doit prendre la forme d’une mention explicite à compléter par le bénévole sur la note de frais : « Je soussigné(e) _____________ (nom et prénom de l’intéressé(e) certifie renoncer au remboursement des frais ci-dessus et les laisser à l’association en tant que don(Signature) » 1) Lors de l’utilisation du véhicule personnel : - en cas d’abandon de frais, l’indemnité kilométrique est calculée sur la base du taux légal au moment où la demande a été effectuée. - à défaut d’abandon de frais et pour les remboursements prévus dans le règlement intérieur sportif uniquement, l’indemnité kilométrique est fixée à 0.18€ pour 2013. - les remboursements de péage justifiés pourront également être inclus dans le formulaire de remboursement des frais. 2) Lors de déplacements avec le véhicule du club, le remboursement est fait sur la base des frais de carburant et de péage sur justificatifs..

4. Stagiaires (adhésions temporaires) Les stagiaires de l'École de Voile sont considérés comme membres à part entière dès leur inscription et ce pendant la durée de leur stage

5. Horaires Les horaires d'ouverture et d'accueil du Club sont fixés par le Comité Directeur et sont affichés à l'entrée du Club.

6. Recours Tout membre de l'association qui se sent lésé, soit par une décision du Comité, soit par un fonctionnement ou une règle qu'il estime injuste peut saisir le Comité Directeur afin d'exposer ses motifs. Il doit le faire par lettre simple qu'il remet au secrétariat. Le Comité dispose alors d'un délai de deux mois pour répondre à cette demande et si nécessaire, proposer un entretien au plaignant. La décision du Comité après ce recours est irrévocable.

III. SÉCURITÉ ET RESPONSABILITE Les membres du Club sont tenus de respecter le règlement de navigation du Lac du BOURGET. Celui-ci est consultable au secrétariat du club. Chaque embarcation doit être en conformité avec la législation concernant le matériel de sécurité à embarquer. (voir affichage au club) Chaque bateau (voile légère ou habitable) devra être assuré en responsabilité civile, vol et incendie, par son propriétaire, qui en demeurera responsable en toutes circonstances. Les membres du Club doivent assurer eux-mêmes la protection et la sécurité de leur matériel dans les locaux et l'enceinte du Club. Les membres du Club ont obligation d'assistance à toute personne en difficulté sur le lac dans la mesure de leurs capacités.

1. Général Une surveillance est assurée par les embarcations du Club pour toutes les activités d'enseignement ou sportives inscrites au programme annuel. Aucune surveillance spécifique n'est assurée par le Club pour les sorties individuelles des Adhérents. Mais à tout moment un responsable du club peut interdire une sortie au motif de conditions météo inadaptées ou dangereuses. Aucun produit dangereux ne doit être entreposé au club par les adhérents.

2. Voile Légère et Planche à Voile 1) il existe 2 zones de navigation selon les conditions météo.(affichage au club) 2) Les membres doivent vérifier avant chaque sortie l'équipement de leur embarcation et de leur matériel de sécurité. 3) En cas d'urgence, il est possible d'utiliser le téléphone du secrétariat ou de la Capitainerie pour appeler les pompiers au 18 ou la gendarmerie au 17. (112 portable ) 4) Le port du gilet et de chaussures adaptées est obligatoire, et de la combinaison isothermique si la température de l'eau est <18° . 5) Avant chaque sortie, il est nécessaire de prendre connaissance de la météo (à la Capitainerie). 6) Sortir en fonction de son niveau de voile.

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Club Nautique Voile d’Aix-les-Bains Le Grand Port – 73100 Aix les Bains – Tél : 04 79 34 10 74 – Fax : 04 79 35 28 15 - Mail. [email protected] - www.cnva.com

7) En cas de difficulté, le pratiquant doit rester sur son bateau ou planche et ne jamais quitter son embarcation pour gagner le rivage à la nage. 8) Les adhérents doivent être assurés, soit individuellement, soit dans le cadre de l'organisme auquel ils appartiennent (circulaire 601 du 17 mai 1966). La licence FFV est obligatoire ainsi qu'un certificat médical d'aptitude à la pratique de la voile.

3. Habitables Les points 2-2, 2-3, 2-5, 2-6, 2-7 et 2-8 s'appliquent de manière identique aux habitables avec l'obligation du port du gilet pour les enfants de moins de 12 ans. L'entrée et sortie dans le port doivent respecter les règles de navigation en particulier en ce qui concerne la vitesse et la sécurité.

IV. RÈGLEMENT « SPORTIF » (séparé) V. UTILISATION DES LOCAUX L’ensemble des installations est confié par la municipalité à l’association. Ces installations sont à usage privé du Club et ne sauraient être utilisés à des fins personnelles. Le C.N.V.A met à disposition ses installations uniquement aux membres à jour de leurs cotisations et dans le cadre des activités du Club. A titre exceptionnel, avec l’accord du Président ou du Bureau, un local peut être utilisé par un membre du club pour une utilisation ayant directement un rapport avec le nautisme. Toute autre demande relève d’une décision du comité. L’utilisateur est alors personnellement responsable de l’utilisation qui en est faite, et des dommages qui pourraient en résulter. L’utilisateur doit procéder à la remise en état du matériel et s’assurer que le local, après son utilisation est rendu propre et en bon état. En cas de détérioration, il sera demandé au membre utilisateur de payer les frais de remise en état.

1. Dispositions Générales L'utilisation des utilités (électricité, téléphone, Fax, eau …) est strictement interdite sauf accord express du Directeur du Club.

2. Bar, Club House. Toute personne étrangère au C N V A est admise sous réserve d'être accompagnée par un membre du Club. Les consommations doivent être réglées au tarif affiché. Un crédit peut être accordé, pourvu qu’il ne dépasse pas 50€. Le remboursement de ce crédit doit intervenir dans les meilleurs délais et pas au-delà de 15 jours. L'utilisation de la salle d'honneur en dehors des heures d’ouverture prévues, devra faire l'objet d'une demande préalable au Comité Directeur. L'accès au Club House et à l'accueil nécessite une tenue correcte et sèche.

3. Vestiaires, Douches, Placards Les membres utilisant les vestiaires, toilettes, douches, doivent laisser les lieux en bon état d'ordre et de propreté. Le Club décline toute responsabilité en cas de vol ou perte d'objets entreposés dans les vestiaires ou les placards. Aucun objet ou vêtement personnel ne sera abandonné en dehors des placards et emplacements prévus pour leur rangement, sous peine d'enlèvement. Pendant la période hivernale où le club est en activité réduite et plus précisément les mois de décembre, janvier et février le chauffage des sanitaires et les douches pourra être arrêté. L’accès aux sanitaires pourra même être fermé. Les membres résidant sur leur bateau sont alors invités à utiliser les installations de la capitainerie prévues à cet effet.

4. Congélateur, Réfrigérateur Un congélateur et un réfrigérateur peuvent éventuellement être mis à disposition des adhérents. En l'absence d'un responsable du bar c'est à eux de veiller à leur bon entretien et nettoyage si des « accidents » de stockage interviennent. Les bouteilles d'eau congelées doivent être renouvelées par ceux qui les empruntent.

5. Voilerie Elle ne doit être utilisée que pour le séchage des voiles, et non pas comme " garde-robes ". Les voiles entreposées devront être enlevées sitôt sèches (maximum 5 jours). La responsabilité du Club n'est pas engagée en cas de déchirure, de détérioration des voiles ou de vol.

VI. PAV, PARKING DÉRIVEURS, PARKING HABITABLES, BERS, PORTIQUE, GRUE Le C.N.V.A. n'est ni un chantier naval, ni une entreprise de gardiennage. Les emplacements limités en nombre seront attribués en priorité aux adhérents participant aux activités du Club. (Régates habitables ou challenge voile légère, administration, entretien, animation…) En tout état de cause, les places ne sont jamais attribuées de manière définitive, le renouvellement des prestations de parking n'est pas systématique et est dépendant de l’activité de l’adhérent. Tant pour le parking dériveur qu'habitable nous refusons tous les ans des nouveaux adhérents par manque de place. La mise à disposition par le club de matériel (voile légère et habitable) a pour but de permettre au navigateur occasionnel de s'affranchir de la nécessite de posséder son propre matériel et ainsi de laisser plus de place pour de nouveaux adhérents.

1. Dispositions Générales, Attribution VI.1.a. Nouvel Adhérent La demande doit être faite par écrit auprès du secrétariat qui transmet au Comité Directeur. Celui-ci est tenu de répondre dans les deux mois. Si des places sont disponibles, le directeur peut l’attribuer de façon temporaire dans l’attente de la réponse du comité.

VI.1.b. Conditions de Renouvellement Un barème de points, acquis lors des participations aux activités du Club, est établi. Il permet aux membres de justifier de leur implication dans la vie de leur association. Prendre part à une activité (non une animation) inscrite au calendrier du club, comme participant ou bénévole, donne 1 point par jour de participation. L'adhérent doit cumuler 8 points au minimum dans la saison pour être autorisé à demander le renouvellement de sa place (dériveur ou habitable).

VI.1.c. Renouvellement Pour bénéficier de ces prestations, les Adhérents doivent être à jour de leurs cotisations. Ils doivent formuler une demande par écrit en s’appuyant sur un formulaire disponible au secrétariat. Ces demandes sont transmises avant le 30 Août. Le comité se réunira spécialement une fois par an à l’automne afin d’examiner les demandes et d’apporter une réponse à chacun avant le 15 Octobre. Les places sont alors attribuées pour un an sous réserve du respect des statuts et du règlement intérieur. Les personnes qui n'auraient pas eu d'autorisation de renouvellement doivent enlever leur bateau (remorques et Bers compris) dans un délai de 15 jours. Passé ce délai, ils seront soumis à une taxation journalière d'un montant égal à 20% du montant de la prestation annuelle. Bien évidemment, chaque membre dispose du droit de recours exposé au paragraphe II-5.

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Club Nautique Voile d’Aix-les-Bains Le Grand Port – 73100 Aix les Bains – Tél : 04 79 34 10 74 – Fax : 04 79 35 28 15 - Mail. [email protected] - www.cnva.com

2. Râtelier Planche à Voile Les véliplanchistes qui utilisent le râtelier en cadenassant leur équipement doivent laisser un double identifié des clés au secrétariat. Le matériel doit absolument être identifié. (nom du propriétaire)

3. Parking Dériveur Le Club attribue un emplacement à l’adhérent et fourni un n° de place à respecter que l'Adhérent s'engage à reporter de façon visible sur son bateau et ses remorques de mise à l'eau et routière. À défaut le Comité pourra reconsidérer l’attribution de la place. Pour les équipements cadenassés, un double des clés devra être remis au secrétariat. Chaque adhérent doit prévoir l’éventualité de coups de vents violents et avoir arrimé son matériel (catamarans à trampoline en particulier) afin d'éviter que celui-ci en s'envolant ne constitue une menace pour la sécurité.

4. Parking Habitables Tout matériel (bateau, remorque, ber… ) entreposé dans l'enceinte du Club, devra être obligatoirement entretenu et en bon état de présentation par ses propriétaires. Le Comité se réserve le droit de faire enlever, aux frais du propriétaire, le matériel ne répondant pas à ces prescriptions...

5. Bers, Portique et Aire de Carénage Les bers du Club sont attribués uniquement pour le carénage et non pour l'hivernage. Les bers du club sont mis à disposition des adhérents pour une durée maximum de 3 semaines. Pour bénéficier d'un ber et de l'aire de carénage, les adhérents doivent avoir acquis 4 points de participation aux activités du Club et faire une demande de mise à disposition au moins 15 jours avant au secrétariat, accompagné d’un chèque de caution de 150 € qui sera encaissé en cas de non-respect des conditions de mise à disposition. Toute semaine supplémentaire sera facturée 50 €. L’aire de carénage doit être rendue propre et rangée. Le local technique (électricité, sangles et échelles) doit être fermé. L’utilisateur du portique doit prendre connaissance des consignes d’utilisation et de sécurité auprès d'une personne compétente.

6. Grue de Mise à l'eau L'utilisation de la Grue de mise à l'eau fait l'objet d'une convention de mise à disposition avec la CALB. L'usage en autonomie de la grue est réservé aux membres du club participant régulièrement aux régates ou aux entrainements et titulaires du CACES. La liste des personnes habilitées à utiliser cette grue est à consulter au secrétariat du club. Dans tous les autres cas il faudra faire une demande à la Capitainerie.

7. Matériel Personnel Pour tout stationnement prolongé dans l'enceinte du Club, une demande préalable doit être faite auprès du secrétariat. Ce stationnement pourra donner lieu à facturation.

VII. MATERIEL CLUB 1. Atelier et Outillage L'atelier est réservé à l'entretien du matériel propriété du club sous la responsabilité du Directeur de la base. Tout membre qui souhaiterait utiliser de façon exceptionnelle l'atelier devra en faire la demande au Directeur. Par ailleurs le Club ne fournit ni accastillage ni produit d'entretien ni tout autre produit destiné à l'entretien ou la réparation des embarcations. L'outillage du Club ne peut être utilisé que pour l'entretien du matériel du club.

2. Véhicules Divers Le Chariot de tractage du Club ne doit être utilisé que par les personnes dûment habilitées par le Comité Directeur. La liste est disponible auprès du secrétariat. Le camion du Club est destiné aux activités du club et aux déplacements de l'équipe sportive, son utilisation exceptionnelle par un adhérent doit faire l'objet d'une demande au Comité Directeur. Les Adhérents utilisant les véhicules du Club doivent transmettre une photocopie de leur permis de conduite au secrétariat du Club. Le directeur du club est chargé de vérifier l'adéquation du permis avec les véhicules (et remorques) utilisés.

3. Bateaux de Sécurité lors des Régates Le Comité de course doit prendre contact avec le chef de base pour la mise à disposition de bateau et de matériel. Aucun bateau ne doit sortir sans avoir à son bord, le nécessaire de sécurité (gilets, avirons, écope etc...). Les utilisateurs des bateaux de sécurité du CNVA sont responsables de leur conduite sur l'eau ainsi que du matériel mis à leur disposition. Ils doivent respecter la réglementation et sont responsables en cas d'infractions. (vitesse et bande de rive particulièrement) Le port du coupe-circuit est obligatoire. La photocopie du permis de conduire les bateaux à moteur sera déposée au secrétariat.

VIII. SORTIES DES ADHÉRENTS en AUTONOMIE sur des BATEAUX DU CLUB en PRÊT , PENDANT OU HORS les HEURES D'OUVERTURE du CNVA - Le club se décharge de toutes responsabilités concernant ces sorties. Il est fortement conseillé à l’adhérent, obligatoirement licencié FFV, de contracter une assurance complémentaire le couvrant dans sa pratique, la licence n’étant qu’une responsabilité civil - L’adhérent, seul responsable, doit être capable d'évaluer son niveau et sa capacité à naviguer en fonction de la météo. La présence d’un cadre, à terre ou sur l’eau, n’est pas l’assurance d’une aide, il peut être lui-même en charge d’un groupe par exemple. - Le DSI (Dispositif de Surveillance et d'Intervention), informe de la conduite à tenir en cas d'urgence. Il est consultable à l'accueil ainsi que sur le local adhérent (situé en face de la cale de mise à l'eau et à bord des habitables du club) - Le port du gilet de sauvetage est obligatoire sur les embarcations du club.

1 – Règlement : L’utilisation des bateaux du club est soumise à l’autorisation du Directeur des activités. Elle est possible du 1er mai au 31 octobre. Il faut être membre du club, à jour de cotisation et de licence FFV, et avoir réglé l’éventuelle participation financière. L'adhérent s'engage à respecter le DSI. L'adhérent doit être en capacité de naviguer en autonomie et de choisir sa zone de pratique. Le cahier de suivi doit être obligatoirement complété (il se trouve dans le local adhérent):

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Club Nautique Voile d’Aix-les-Bains Le Grand Port – 73100 Aix les Bains – Tél : 04 79 34 10 74 – Fax : 04 79 35 28 15 - Mail. [email protected] - www.cnva.com

Au départ : en indiquant les noms, prénoms et n° licence du skipper et des équipiers. en indiquant le type de support et son numéro (s'il en a un). en indiquant la date et l’heure du départ et d’arrivée prévue. en signalant les manques ou défauts constatés. A l’arrivée : en notant sur le cahier de suivi l’état du bateau ou les défauts révélés par la sortie et en le signalant au plus tôt par mail et/ou téléphone au secrétariat du CNVA. En cas d'avarie, l'utilisateur prendra contact avec le directeur pour assurer lui-même la réparation. En cas de négligence, le CNVA se réserve le droit de refuser le prêt de matériel à l'adhérent. En cas de manquement grave aux règles de navigation, et de perte de matériel, il sera demandé une contribution à la remise en état du bateau. Le bateau doit être rendu correctement nettoyé, rangé, et amarré.

2 -- Utilisation Voile légère, paddle et kayak : La location est gratuite pour les seuls adhérents du CNVA sur présentation de la carte de membre au Point-Plage, lorsque celui-ci est ouvert. Il est conseillé de réserver à l'avance par téléphone. Le matériel est entreposé dans le local adhérent avec porte à code (container situé en face de la cale de mise à l'eau). Les adhérents sont priés de bien vouloir gréer et dégréer leur bateau. Remplir le cahier de suivi avant de partir, de façon à savoir qui est sur l'eau. Exceptionnellement, un adhérent peut emmener à son bord un non-adhérent, uniquement pendant les heures d'ouverture du point plage ou sinon avec l'accord du Directeur. La contribution sera alors de 10€ par accompagnant et contrat de location à remplir. Habitables : Pour utiliser les habitables du club, il est demandé aux adhérents du CNVA une contribution de 30€ par demi-journée dans le but de participer à leur entretien. La réservation doit être faite auprès du secrétariat. Un accord doit être pris sur l’heure de retour. Exceptionnellement, un adhérent peut amener un non adhérent. La contribution sera alors de 10€ par accompagnant et contrat de location à remplir.

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Club Nautique Voile d’Aix-les-Bains Le Grand Port – 73100 Aix les Bains – Tél : 04 79 34 10 74 – Fax : 04 79 35 28 15 - Mail. [email protected] - www.cnva.com