Règlement intérieur Tennis Club Suryquois Préambule Le présent Règlement Intérieur a pour objet de préciser les règles de fonctionnement du Tennis Club Suryquois. Il est mis à disposition de l'ensemble des adhérents par voie d'affichage au club house et sur le site Internet du club. L'adhésion au club entraîne l'acceptation de toutes les clauses du présent règlement. Les membres sont tenus de le respecter et de le faire respecter sous peine d'être exclus du club. Les installations (municipales soumises à une convention avec la Mairie de Sury le Comtal) comprennent : • 3 courts extérieurs numérotés de 1 à 3, • 1 salle omnisport, • 1 club-house. Chaque membre du Comité Directeur est responsable du bon fonctionnement du club.

Article 1 : Membres et Cotisations Toute personne désirant adhérer au club doit: • fournir toutes ses coordonnées personnelles • acquitter une cotisation (aucune licence ne sera validée sans le règlement complet de la cotisation), • fournir un certificat médical de non contre-indication à la pratique du tennis en compétition en cours de validité. La cotisation annuelle est valable à partir du 1er octobre de chaque année jusqu'au 30 septembre de l'année suivante. Elle est révisée chaque année par le Comité Directeur avant l’Assemblée Générale, et adoptée à l’issue d’un vote. Les tarifs sont consultables sur un document annexe de ce règlement.

Article 2 : Informations personnelles Toutes les données personnelles des adhérents du club, licenciés à la Fédération Française de Tennis, sont la propriété du club pour la bonne gestion de celui-ci. Le Comité

Directeur et le Bureau s'interdisent de communiquer toute information personnelle relative aux adhérents du club.

Article 3 : Licence et assurances Les adhérents du Tennis Club Suryquois sont licenciés à la Fédération Française de Tennis. Ils bénéficient, à ce titre, d'une assurance les couvrant lors d'un accident. Cette assurance agit : en individuelle accident lorsque le licencié est victime au cours ou à l'occasion de la pratique du tennis (y compris au cours de déplacements, animations, ... pour le compte du club) / en responsabilité civile vis-à-vis des tiers, lorsque le licencié est l'auteur du dommage.

Article 4 : Accès aux courts L’accès aux courts est réservé aux seuls membres du Tennis Club Suryquois, en possession de la licence (et par définition à jour de cotisation). Le Tennis Club Suryquois n’autorise EN AUCUN CAS des personnes non licenciées à pénétrer sur les courts et décline ainsi toute responsabilité en cas d’accident survenu à ces personnes. Les courts sont réservés en priorité pour l'école de tennis, les entraînements et les compétitions. En dehors des plages réservées, l'utilisation des courts est strictement réglementée et nécessite une réservation préalable via le logiciel ADOC par Internet ou par la borne située au club house. Voici les règles d’utilisation : • Les 3 courts extérieurs sont ouverts à la réservation en ligne. • Les réservations sont ouvertes tous les jours de 8h à 22h uniquement avec une rotation toutes les heures. • La période de réservation disponible est de 7 jours (ex : aujourd'hui mardi 12h, vous pouvez réserver jusqu'au mardi prochain 12h). • Vous pouvez vous placer 4 x 1 heure sur cette période de 7 jours. • Vous pourrez réserver un nouveau créneau dès que la réservation la plus ancienne est terminée. (ex : j'ai reservé mardi de 18h à 19h et jeudi de 17h à 18h. Je peux réserver un nouveau créneau à partir de mardi 19h). • Vous pouvez supprimer votre réservation à tout moment. • Chaque réservation devra concerner 2 adhérents à jour de cotisation (sauf pour les licences jeunes, un seul adhérent est nécessaire dans le but de promouvoir le tennis en famille). • Un mail de confirmation vous sera envoyé à chaque action. Vous pouvez le conserver en cas de contestation sur le court. • Vous bénéficiez d’un crédit de 10 invitations gratuites par saison pour vos matchs en Championnat de la Loire et inviter des amis à découvrir le tennis. • Tout créneau horaire non honoré dix minutes après l'heure devient vacant pour les éventuels joueurs en attente : une solution amiable devant toujours être recherchée à la discrétion des occupants.

Concernant le club house, son accès est réservé aux membres du Comité Directeur, capitaines d’équipes et éducateurs du club. Chacun étant responsable de la mise et hors tension des appareils électriques, et de son entretien.

Article 5 : Ecole de tennis et déplacements Avant de déposer leurs enfants à leur cours de tennis, les parents ou tout autre accompagnateur doivent s'assurer qu'il y a bien un éducateur pour les accueillir. L'éducateur n'est responsable des enfants que pendant son cours et uniquement sur le terrain. L'inscription d'un enfant à l'école de tennis entraîne l'autorisation parentale des déplacements occasionnés par cette activité (compétition, entraînements, animation, ...). Les éducateurs du Tennis Club Suryquois qui encadrent les cours se doivent : • d’être ponctuels, • d’être sobres, • de ne tenir aucun propos racistes ou politiques, • d’avoir une tenue correcte et propice à la pratique du sport, • de promouvoir la lutte contre le dopage.

Article 6 : Matériel Le club met à la disposition des enseignants le matériel pédagogique nécessaire aux entraînements.

Article 7 : Pratique Une tenue correcte sportive, décente est de rigueur. Les chaussures de sport adaptées sont obligatoires. Au gymnase, les chaussures tirées du sac sont obligatoires.

Article 8 : Entretien Les parties communes ainsi que les abords du club (accès, vestiaire, club-house courts,) doivent être maintenus en parfait état de propreté. Le Comité Directeur proposera au minimum 3 fois dans l’année d’un nettoyage général du club house soumis au volontariat et aux disponibilités de chacun.

Article 9 : Discipline Les joueurs et leurs accompagnateurs s'engagent à respecter le code de bonne conduite: fair-play loyauté, courtoisie, respect de l’adversaire sont les règles de base. Il est interdit de fumer sur les courts et dans le club-house. La présence d’animaux est interdite sur les courts. Toute autre activité que le tennis est interdite sur les courts, sauf activité organisée en accord avec le club.

Les membres du Comité Directeur ont vocation à pénétrer sur les courts pour régler tout litige en suspens. En cas de faute grave d'un adhérent, le Comité Directeur peut procéder à sa radiation temporaire ou définitive. Il est recommandé de ne pas laisser les enfants en bas âge sans surveillance sur les courts et dans l'enceinte du club.

Article 10 : Perte ou vol Le club décline toute responsabilité en cas de perte ou de vol sur les courts et dans l'enceinte du club.

Article 11 : Modification du règlement intérieur Chaque adhèrent peut demander une modification du règlement intérieur par une proposition au Bureau. Toute demande sera étudiée par le Comité Directeur si le Bureau le juge opportun. Cette modification pourra être adoptée ou refusée au cours de la réunion suivante.