Réseau des AMAP Midi-Pyrénées : Association de Maintien de l’Agriculture Paysanne AMAP les prés verts 31 Productrice DOUMENG Elodie Lieu dit REGOLOUNGO 40, chemin de larroque 31190 MIREMONT [email protected] 06.19.79.06.35 CONTRAT D’ENGAGEMENT POUR L’ANNEE 2014 PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE ENTRE LASOUSSIGNEE DOUMENG Elodie ET: LE MANGEUR: Nom :............................................................................................................................................................ Prénom:....................................................................................................................................................... Adresse:......................................................................................................................................................... mail:......................................................................................................................................................... Téléphone portable : Téléphone fixe : 1 -OBJET DU CONTRAT: Le présent contrat a pour objet l’approvisionnement du mangeur par le PAYSAN en produits d’origine animale que le mangeur s’engage à acheter à forfait pour une durée de trimestrielle à renouveler, ou pas, sur l’année. Selon un calendrier de livraisons régulières imposé par le producteur. 2 -DEFINITION DU PANIER: Les parties sont solidaires des aléas de production tant quantitatifs que qualitatifs (maladies, intempéries, etc.) En conséquence, elles déclarent expressément accepter ces aléas sans pouvoir former aucune réclamation dans l’hypothèse où la valeur d’une distribution ou de l’ensemble des distributions réalisées en exécution du contrat serait supérieure ou inférieure au prix forfaitaire.

3-PAIEMENT Le trimestre peut être payé par chèques ou par espèces. Si le montant est conséquent le paiement peut être fractionné, dans ce cas là le paiement se fera par chèque. A chaque nouveaux trimestre, le client peut renouveler ou arrêter la distribution. 4-REMBOURSEMENT et LIVRAISONS Lorsque le paiement est effectué et encaissé, aucun remboursement n’est faisable de la part des deux parties. Chacun s’engage à terminer la période payée. Suite à certains aléas (fermeture abattoir, aléas climatiques, aléas sur production, …) le producteur n’annule en aucun cas la vente mais s’engage à la cumuler sur une prochaine livraison. Le client sera prévenu si la livraison ne s’effectuera pas. En revanche le client pour ça part, s’engage à venir retirer la livraison à la date prévue. Si celui-ci n’est

pas présent il sera contacté et la commande sera aussi reportée. Une fois le produit en possession du client, le producteur se désengage de tout problème de conservation. Les poulets arrivent aux normes de température, si le poulet connait un problème de ce genre, ceci est du ressort du consommateur. Il doit donc prévoir, glacière et glaçons pour le transport.

Prix poulet : 16,50€ le poulet

Le mangeur pourra choisir à sa guise la quantité de poulet dont il désire !! Date de livraison : Janvier : 23/01 Février : 06/02

20/02

Mars : 06/03

20/03

Avril : 03/04

17/04

Mai : 15/05 29/05 Juin : 12/06 Juillet : 03/07 17/07 Aout : 14/08

31/07

28/08

Septembre : 11/09

25/09

Octobre : 09/10 Novembre : 06/11 20/11 Décembre : 04/12 Ne connaissant pas les dates de congé de l’abattoir, certaines dates peuvent être modifier sur la période de Juin à Aout. Le client en sera averti dés que le producteur aura les dates.

3 -MODE DE PRODUCTION: Le PAYSAN s’engage à cultiver et récolter les produits objet du présent contrat, sans produit chimique de synthèse et sans O.G.M., dans le strict respect des règles et des normes sanitaires et vétérinaires de production, de conservation et de distribution applicables à sa profession. Il s’oblige, notamment, à assurer la complète traçabilité des produits qu’il livrera au mangeur. Le PAYSAN s’oblige à assurer la parfaite conservation des produits jusqu’à leur livraison au mangeur.

4 -ORGANISATION DES DISTRIBUTIONS: En exécution du présent contrat, le PAYSAN procédera à deux ou trois distribution par mois sur 3 mois suivant le calendrier. Les distributions le jeudi de 18 h30à 19h30. Toutefois, ce calendrier sera susceptible d’être modifié ou aménagé en fonction des aléas. Elles seront toujours calées sur les jours de distribution des légumes de Thomas et Cécile Faure. Les distributions seront effectuées à la ferme Biovercite de Laurent, 25 rue Bellefontaine, Muret Le PAYSAN garantit que la réglementation sanitaire sera respectée lors de chaque distribution. Si le mangeur est dans l’impossibilité de se présenter à une ou plusieurs distributions, il fera son affaire de faire retirer son panier en ses lieux et place par une personne de son choix.

Les agricultrices

Le mangeur